Arrêté municipal n°059-2024
Vous trouverez ci-après l'arrêté municipal relatif aux remboursements des frais de secours consécutifs à la pratique de toutes activités sportives ou de loisir en particulier le ski alpin, nordique, de randonnée ainsi que toutes disciplines de glisse sur neige assimilées
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Arrêté municipal n°058-2024
Vous trouverez ci-après l'arrêté municipal relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin de Saint Jeand'Arves
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Arrêté municipal n°056-2024
Vous trouverez ci-après l'arrêté municipal portant officialisation de la coupure nocture de l'éclairage public
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Arrêté municipal n°021.2024
Vous trouverez ci-après l'arrêté municipal portant réglementation des travaux de la Combe du Mollard.
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Arrêté d'alignement individuel n°026.2024
Vous trouverez ci-après l'arrêté d'alignement de la voie communnale dite Route de la Chal et espace aménagé contigu au droit de la propriété du Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier "Les Marmottes".
(Mis en ligne le 25/06/2024)
arrete d'alignement.pdf
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Arrêté de délimitation n°025.2024
Vous trouverez ci-après l'arrêté de délimitation du terrain d'assiette de la Halte-garderie au droit de la propriété du Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier "Les Marmottes".
(Mis en ligne le 25/06/2024)
arrété délimitation.pdf
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